ZForce 1000 Sport R

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Moto Sélection l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL motoselection.fr, est édité par :

Moto Sélection, société au capital de 67 990,45 € euros, inscrite au R.C.S. de Nîmes sous le numéro 379644289, dont le siège social est situé au : 348 Montée de Silhol, 30100 Alès.

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR07379644289

  • Directeur de la publication : DAVID Florent, en qualité de Gérant.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société :

  • Nom de l'hébergeur : Hostinger

  • Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania

  • Téléphone / Contact : +37064503378

3. Nous contacter

  • Par téléphone : 04 66 30 54 32

  • Par email : motoselection@orange.fr

  • Par courrier : Moto Sélection, 348 Montée de Silhol, 30100 Alès

4. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité [Insérer un lien cliquable vers votre page Politique de Confidentialité], conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).

Le Responsable de traitement est Moto Sélection (motoselection@orange.fr).

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

6. Limitation de responsabilité

Moto Sélection s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Moto Sélection se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.